Tous vos droits au sein de Néosoft, expliqués par les élus du CSE. Et en bonus cette version a été grandement améliorée sur l’esthétisme et l’ergonomie.
Explication
Ce guide a été créé en 2024, et actualisé en 2025. Il est à l’initiative des élus du CSE de Néo-Soft Services. Il vous aidera à retrouver les règles en vigueur au sein de l’entreprise, car la mise en place de règles claires et bien comprises évite les litiges et les incompréhensions.
N’hésitez pas à faire un retour à vos élus, ou proposez-nous vos sujets : de nouvelles questions qui seront posées en CSE Établissement ou en CSE Central pourront être ajoutées à ce document.
Vidéo
Télécharger la vidéo (4min24) – 53 Mo
Où trouver le guide ?
Paris-Aix-Pau : Swile (il n’y a pas de page spécifique)
Nantes : https://www.cse-nantes-neosoft.fr/accompagnements/
Rennes-Le Mans-Brest : https://cse-nss-no.fr/.cms/admin/articles/1305c06f-4bdb-4b8a-a083-8d63616a7620
Lille : https://emiles.fr/actualites/accueil
Lyon : https://www.cseneosoftlyon.fr/fr/page/276990-guide-du-salari
Bordeaux-Limoges : https://www.cse-neosoft-bordeaux-limoges.fr/com/page/773
Toulouse-Montpellier : à venir
Orléans : à venir
Niort-Tours : https://app.club-employes.com/mon-cse/pages/guide-du-salarie
Contenu du guide
Voici la liste de tous les sujets de ce guide :
| Chapitre 1 : Présentation de l’entreprise | Historique Découpage juridique (modifications majeures nov. 2025) CODIR et COMEX |
| Chapitre 2 : protection des salariés | Les élus du CSE CSE Central Accords d’entreprise et convention collective Quels sont les droits des syndicats ? Grève Harcèlement Enquête de Danger Grave et Imminent (nouveau nov. 2025) Retrait si danger pour le salarié |
| Chapitre 3 : Congés | Prise de congés acquis et anticipés 10 jours de repos consécutifs minimum l’été Congés imposés Délai de prévenance des congés Congés payés et jours fériés en WE Jour de fractionnement (nouveau nov. 2025) Pertes de congés ou de RTT Pourquoi n’y a-t-il pas plus de RTT ? Fermeture d’agence Transfert CET (nouveau) |
| Chapitre 4 : Arrêts | Enfant malade Nouveaux arrivants : 2 jours de congés payés par enfant, sous conditions (nouveau nov. 2025) Salarié(e) malade Sollicitations des personnes en arrêt maladie Congés payés durant arrêts maladie (nouveau nov. 2025) |
| Chapitre 5 : Temps de travail | Nombre d’heures et de jours Journée de solidarité Heures supplémentaires… ou repos compensatoire Travail et heure en dehors des plages horaires habituelles : Heure Non Ouvrée (HNO) ODM d’astreinte et ODM d’intervention programmée Repos (et nombre d’heures/jours maximum de travail) Refuser le non-respect des horaires réglementés Nombre de jours maximum de prestations Temps partiel Jours ancienneté Semaine en 4 jours |
| Chapitre 6 : Télétravail | |
| Chapitre 7 : Déplacements | Billet de train en première classe ? Délais des notes de frais Frais refacturés Contrats grands déplacements Un compteur de points Frais de déplacement Domicile / Travail (selon ODM – ODD) Barème de remboursement des repas (et nuitées) sur les déplacements (modifications importantes nov. 2025) Voiture de services |
| Chapitre 8 : frais du quotidien | Frais de transport (nouveau nov. 2025) Titres-restaurants (communément appelés tickets resto) (nouveau nov. 2025) |
| Chapitre 9 : Santé et Prévoyance | Assureur (modifications importantes) Frais de santé Prévoyance Surcomplémentaire santé Prise en charge de l’incapacité par la mutuelle |
| Chapitre 10 : Handicap | |
| Chapitre 11 : Égalité Femmes-Hommes | |
| Chapitre 12 : Environnement | Objectif global Le Pôle Performance et Impact Suivi des métriques Traitement des déchets et réduction des déchets Commission Environnementale Centrale Groupes de travail dans les agences Contrôles et activités des CSE |
| Chapitre 13 : Mobilité et inter-contrat | Le cadre de l’intercontrat (GEPPMM) (nouveau nov. 2025) Quand a lieu la mobilité géographique pour l’intercontrat long (GEPPMM) ? (nouveau nov. 2025) Mobilité géographique pour tous les salariés d’une agence si le taux d’intercontrat est supérieur à 12% (GEPPMM) (nouveau nov. 2025) Comment se passe une mobilité géographique imposée liée à l’intercontrat (GEPPMM) ? (nouveau nov. 2025) 1% logement et déménagement |
| Chapitre 14 : Formation | Politique de formation Utilisation du CPF Le congé de mobilité pour les reconversions professionnelles (nouveau nov. 2025) |
| Chapitre 15 : salaires | Salaire minimum des consultants (PMSS) Coefficient et position, et grille de salaire Grille de salaire interne Néosoft Changement de coefficient à 26 ans Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) Participation (nouveau nov. 2025) |
| Chapitre 16 : départ de l’entreprise | Type de contrats Démission Licenciement (nouveau nov. 2025) Rupture conventionnelle (nouveau nov. 2025) Indemnités de départ (nouveau nov. 2025) Période d’essai Entretien préalable (licenciement ou sanction disciplinaire) (nouveau nov. 2025) Salariés protégés licenciés (nouveau nov. 2025) |
A propos des négociations en cours
Voir l’article Négociations en cours : fusions, NAO, mobilité douce (décembre 2025)